L’étiquette renseigne sur les dangers que présentent les produits chimiques pour la santé humaine et l’environnement.
Elle précise également les précautions à prendre lors de l’utilisation de ces produits, les consignes pour leur stockage, leur élimination et les consignes à suivre en cas d’accident.
Depuis 2009, deux systèmes d’étiquetage des produits chimiques coexistent en Europe.
Jusqu’en 2015, deux types d’étiquettes, répondant à ces deux systèmes règlementaires, seront présentes sur le marché.

Selon le système règlementaire préexistant

Une étiquette de produit chimique dangereux doit comporter :
- pour les substances, le nom chimique ;
- pour les préparations (mélange de substances), le nom commercial ainsi que le nom chimique de certaines des substances présentes dans ces préparations concourant à leur classification ;
- le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du responsable de la mise sur le marché (fabricant, distributeur ou importateur établi dans la Communauté européenne) ;
- un ou des symboles de danger imprimés en noir sur fond orange-jaune accompagné(s) des indications de danger ;
- une ou des phrases de risque (phrases R) renseignant sur la nature des dangers ;
- des conseils de prudence (phrases S) indiquant comment bien stocker, manipuler, éliminer les produits chimiques et que faire en cas de fuite ou d’accident ;
- pour les substances, le numéro CE avec la mention « étiquetage CE » ;
- pour les préparations destinées au grand public, la quantité nominale du contenu.
Dès qu’un produit chimique dangereux est sorti de son emballage d’origine et reconditionné, l’étiquette doit être reproduite.
Il est conseillé d’indiquer la date de transvasement ou le cas échéant, la date de dilution avec la mention du nom de la personne ayant effectué l’opération.
La dilution d’un produit peut entraîner la modification de son étiquetage. Il est donc nécessaire de réévaluer les dangers du nouveau mélange.

Symboles et indications de danger (système règlementaire préexistant)

Selon le nouveau système d’étiquetage

Décrit dans le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging = classification, étiquetage, emballage)

Les 9 pictogrammes de danger (règlement CLP)

Certaines catégories de danger ne sont associées à aucun pictogramme donc il est important de lire l’étiquette dans son intégralité.

Certains symboles sont communs aux deux systèmes règlementaires d’étiquetage mais ils ne sont pas forcément associés aux mêmes dangers et aux mêmes produits.

Références et documents utiles

Arrêté du 20 avril 1994 modifié relatif à la classification et à l’étiquetage des substances ;
Arrêté du 9 novembre 2004 modifié relatif à la classification et à l’étiquetage des préparations ;
Annexe II du règlement REACH 1907/2006 (règlement « enRegistrement, Evaluation et Autorisation des produits CHimiques», concernant les prescriptions en matière de fiche de données de sécurité)